Code SH 91111000 - boîtes montres métaux précieux plaqués doublés

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Boîtes de montres-bracelets en or massif
- Boîtes de montres de poche plaquées or
- Boîtes de montres similaires doublées de platine
- Boîtes de montres-bracelets en argent
- Boîtes de montres de poche en plaqué or
- Boîtes de montres similaires en métal plaqué argent
- Boîtes de montres-bracelets doublées de métaux précieux

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9111 Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties 91111000 Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9111
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911110
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91111000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87