Code SH 91061000 - horloges pointage horodateurs horocompteurs

Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Horloges de pointage mécaniques à fiches
- Horodateurs pour stationnement sur voirie
- Horocompteurs pour enregistrement des temps de travail
- Horloges biométriques avec lecture dempreintes
- Horodateurs à monnayeur pour parkings
- Horocompteurs connectés pour gestion des équipes
- Horloges de pointage à badge magnétique

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9106 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) 91061000 Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9106
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910610
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91061000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91061000
1994: 91061010
➜
1995: 91061000
1994: 91061090
➜
1995: 91061000