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Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
graisses et huiles modifiées chimiquement
Linoxyne
Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu)
Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non travaillé
déchets et débris de fonte, fer, acier
Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)
Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des morceaux provenant du bris de gueuses, saumons ou autres formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel)
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de lin ou de ramie (sauf gilets ouatinés)
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie et sauf gilets ouatinés)
fer et aciers non alliés, formes primaires
Fer et aciers non alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)
Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)
déchets et débris de cuivre
Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
déchets et débris de nickel
Déchets et débris de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant du nickel et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
Déchets et débris de nickel non allié (à l'excl. des déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel non allié fondus, des cendres et résidus contenant du nickel non allié et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
Déchets et débris d'alliages de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant des alliages de nickel)
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
Chemises et chemisettes, de lin ou de ramie, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
autres articles dameublement textiles
Couvre-lits de matières textiles (autres que de coton, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
Articles d’ameublement, en bonneterie (à l’exclusion des couvertures, du linge de lit, linge de table, linge de toilette, linge de cuisine, des vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, moustiquaires pour lits antipaludiques, abat-jour et articles de la position 9404)
Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
Couvre-lits en bonneterie (sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
Couvre-lits en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
Couvre-lits de coton (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
Couvre-lits de lin ou de ramie (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
Articles d'ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
linge de lit, table, toilette, cuisine
Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
Linge de lit en bonneterie
Linge de lit de coton, imprimé (autre qu'en bonneterie)
Linge de table de matières textiles (autre que de coton, lin, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)
Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
Linge de toilette ou de cuisine en coton (autre que bouclé du genre éponge et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
Linge de toilette ou de cuisine, de lin (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
Linge de lit, de lin ou ramie, imprimé (autre qu'en bonneterie)
Linge de lit, de matières textiles, imprimés (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'en bonneterie)
Linge de lit de coton (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (autre qu'imprimé)
Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'imprimé et autre qu'en bonneterie)
Linge de lit de matières textiles (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
Linge de lit, de lin ou ramie (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autres qu'en bonneterie)
Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés, imprimé
Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)
Linge de lit, de matières textiles, imprimé (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)
Linge de lit de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
Linge de table en bonneterie
Linge de table de coton (autre qu'en bonneterie)
Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)
Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés
Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)
Linge de table de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)
Linge de table de lin (autre qu'en bonneterie)
déchets et débris daluminium
Déchets et débris d'aluminium (sauf scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable sous forme de silicates, les déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus, et sauf cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium)
Déchets d'aluminium, y.c. les rebuts de fabrication (à l'excl. des déchets du n° 76020011, des cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ainsi que des lingots ou formes brutes simil. coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus)
Débris d'aluminium (sauf scories produites par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable comme silicates; déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus; cendres et résidus de la fabrication d'aluminium; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles)
autres chaussures, semelles variées, dessus divers
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières que caoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en bois, liège, corde, carton, pelleteries naturelles, tissu, feutre, nontissé, linoléum, raphia, paille, luffa, etc. et à dessus en toute matière n.d.a.
Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, nontissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)
aciers inoxydables formes primaires
Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l'excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers inoxydables
Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
autres aciers alliés, lingots, demi-produits
Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables
Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
Lingots et autres formes primaires, en aciers pour outillage
Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (sauf en aciers pour outillage et autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
articles de friperie usagés
Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries)
couvertures en textiles divers
déchets et débris métaux précieux
Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine, et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
Déchets et débris d’argent, même de plaqué ou doublé d’argent, et autres déchets et débris contenant de l’argent ou des composés de l’argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés des métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
Déchets et débris d’or, même de plaqué ou doublé d’or, et autres déchets et débris contenant de l’or ou des composés d’or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris d’or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (sauf en quartz ou en autre silice fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, ou en quartz ou autres silices fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en verre, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres qu'à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
ouvrages en verre n.d.a
Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus)
revêtements muraux textiles
Revêtements muraux en matières textiles (à l'excl. des revêtements de lin, de jute ou de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
Revêtements muraux de lin (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
linoléums textiles découpés
Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l'excl. des linoléums)
Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
Linoléums, même découpés
Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins, soie ou déchets de soie, lin ou ramie et sauf T-shirts et gilets de corps)
déchets et débris de plomb
Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
jute et fibres libériennes
Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés
Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie)
Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non filés (à l'excl. des produits rouis ainsi que du lin, du chanvre et de la ramie); étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés
lin brut, étoupes, déchets
Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés
Lin brut ou roui
Lin brisé ou teillé
Lin peigné ou autrement travaillé, mais non filé (à l'excl. du lin brisé, teillé ou roui)
Étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés
fils de lin
Fils de lin
Fils de lin simples
Fils de lin simples, titrant >= 833,3 décitex [<= 12 numéros métriques] (à l'excl. des fils non conditionnés pour la vente au détail)
Fils de lin simples, titrant >= 277,8 décitex mais < 833,3 décitex [> 12 numéros métriques mais <= 36 numéros métriques] (à l'excl. des fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils de lin simples, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques] (non conditionnés pour la vente au détail)
Fils de lin simples, conditionnés pour la vente au détail
Fils de lin retors ou câblés
Fils de lin retors ou câblés (non conditionnés pour la vente au détail)
Fils de lin retors ou câblés, conditionnés pour la vente au détail
fils végétaux et papier
tissus de lin
Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, blanchis
Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés
Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus ou blanchis
Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés
Tissus de lin
Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus ou blanchis
Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus
tissus végétaux et papier
autres graines oléagineuses concassées
Graines et fruits oléagineux, n.d.a., même concassés (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)
Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
graines de lin concassées
Graines de lin, même concassées
Graines de lin, destinées à l'ensemencement
Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées
Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, Boreogadus saida, merlans, lieus et lingues), frais ou réfrigérés
Huile de lin, brute
Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales fixes, brutes, liquides, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de denrées alimentaires; graisses et huiles brutes; huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de babassu, de navette, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que huiles d’origine microbienne)
Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Lingues [Molva spp.], congelées
Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans poutassous, lieus, grenadiers bleus et lingues)
Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, Boreogadus saida, merlans, grenadiers bleus et lingues)
Filets de lingues [Molva spp.], congelés
déchets et débris détain
alkylbenzènes et alkylnaphtalènes mélangés
Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
Alkylbenzène linéaire
Polyéthylène d'une densité < 0,94 (à l'excl. du polyéthylène linéaire)
Polyéthylène linéaire, d'une densité < 0,94, sous formes primaires
Mélanges et préparations contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», y compris lindane «ISO, DCI»
déchets et débris de zinc exclus
Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
Marchandises du nº 3808, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); des éthers penta- ou octabromodiphényliques; du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctanesulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO)
Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO) et du mirex (ISO)]
Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO), du mirex (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane, des tétrabromocyclooctanes et des hexabromocyclododécanes [HBCD])
1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)
Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d'uranium naturel [Euratom]
Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)
Essoreuses à linge centrifuges
Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique et sauf écrémeuses et essoreuses à linge)
Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)