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Code SH 53110090 - tissus fibres végétales fils papier
Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissus de chanvre (bâtiment, décoration)
- Tissus de fibre dortie (textile technique)
- Tissus de fibres dabaca (corde, artisanat)
- Tissus de coco (paillasson, horticulture)
- Tissus de fil de papier kraft (emballage, création)
- Tissus daloe vera (cosmétique, médical)
- Tissus de raphia (artisanat, vannerie)
- Tissus de fibre dortie (textile technique)
- Tissus de fibres dabaca (corde, artisanat)
- Tissus de coco (paillasson, horticulture)
- Tissus de fil de papier kraft (emballage, création)
- Tissus daloe vera (cosmétique, médical)
- Tissus de raphia (artisanat, vannerie)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 53
32 Restrictions commerciales et politique
Position 5311
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 531100
33 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 53110090
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2278/21