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Code SH 59050090 - revêtements muraux textiles
Revêtements muraux en matières textiles (à l'excl. des revêtements de lin, de jute ou de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Toile de coton imprimée, tendue sur châssis
- Tapisserie en laine pure (tissée)
- Revêtement mural en soie (panneau ou rouleau)
- Velours (support textile uni ou motif)
- Toile de chanvre tissé (enduit ou non)
- Feutre de laine aggloméré (panneau décoratif)
- Tissu dameublement (type damas) pour mural
- Tapisserie en laine pure (tissée)
- Revêtement mural en soie (panneau ou rouleau)
- Velours (support textile uni ou motif)
- Toile de chanvre tissé (enduit ou non)
- Feutre de laine aggloméré (panneau décoratif)
- Tissu dameublement (type damas) pour mural
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5905
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590500
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59050090
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0904/24
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15