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Code SH 61109090 - chandails bonneterie autres matières textiles
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie et sauf gilets ouatinés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chandail en rayonne de bambou
- Pull en soie mélangée (matière principale autre que celles citées)
- Gilet en laine de chanvre (bonneterie)
- Cardigan en jute tissé façon maille
- Sous-pull en fibre de lait (bonneterie)
- Sweat en fibre de Tencel® (modal)
- Pull-over en fibre de maïs (PLA)
- Pull en soie mélangée (matière principale autre que celles citées)
- Gilet en laine de chanvre (bonneterie)
- Cardigan en jute tissé façon maille
- Sous-pull en fibre de lait (bonneterie)
- Sweat en fibre de Tencel® (modal)
- Pull-over en fibre de maïs (PLA)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6110
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61109090
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23