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Code SH 63013090 - couvertures coton literie
Couvertures en coton (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Couvertures de bain en coton (sans capuche)
- Couvertures de voyage en coton tissé
- Couvertures de pique-nique en coton imperméable
- Couvertures de sport (stade) en coton tissé éponge
- Couvertures de cheval en coton à double face
- Couvertures de sécurité (anti-feu) en coton traité
- Couvertures de survie en coton avec doublure polaire
- Couvertures de voyage en coton tissé
- Couvertures de pique-nique en coton imperméable
- Couvertures de sport (stade) en coton tissé éponge
- Couvertures de cheval en coton à double face
- Couvertures de sécurité (anti-feu) en coton traité
- Couvertures de survie en coton avec doublure polaire
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6301
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630130
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63013090
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00