Code nomenclature Chapitre 94 - Résultats de recherche (102)

9401 Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a.
94011000 Sièges pour véhicules aériens
94012000 Sièges pour véhicules automobiles
94013000 Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
94014000 Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l'excl. de ceux pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
94015200 Sièges en bambou
94015300 Sièges en rotin
94015900 Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)
94016100 Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non transformables en lits)
94016900 Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés
94017100 Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
94017900 Sièges, avec bâti en métal non rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
94018000 Sièges, n.d.a.
940190
Sous-titre
Parties de sièges, n.d.a.
94019010 Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.
94019030 Parties de sièges, en bois, n.d.a.
94019080 Parties de sièges, n.d.a. (à l'excl. des articles en bois)

9403 Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a.
940310
Sous-titre
Meubles de bureau en métal (sauf sièges)
94031051 Bureaux avec bâti en métal
94031058 Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en métal (sauf bureaux, et tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017) ...
94031091 Armoires à portes, à volets ou à clapets, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal
94031093 Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal
94031098 Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017, armoires à portes, volets, clapets ou tiroirs et sauf sièges)
940320
Sous-titre
Meubles en métal, sauf meubles de bureau, sièges et mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire
94032020 Lits en métal (à l'excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques)
94032080 Meubles en métal (à l'excl. des meubles de bureau, des meubles pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire et la chirurgie, des lits et des sièges)
940330
Sous-titre
Meubles de bureau en bois (sauf sièges)
94033011 Bureaux avec bâti en bois
94033019 Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en bois (sauf bureaux et sièges) ...
94033091 Armoires de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en bois
94033099 Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en bois (sauf armoires)
940340
Sous-titre
Meubles de cuisine, en bois (sauf sièges)
94034010 Éléments de cuisines
94034090 Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)
94035000 Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges)
940360
Sous-titre
Meubles en bois (autres que pour bureaux, cuisines ou chambres à coucher et autres que sièges)
94036010 Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges)
94036030 Meubles de magasins, en bois (sauf sièges)
94036090 Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)
94037000 Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)
94038200 Meubles en bambou (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
94038300 Meubles en rotin (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
94038900 Meubles en autres matières, y compris l'osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940390
Sous-titre
Parties de meubles, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
94039010 Parties de meubles en métal, autres que sièges, n.d.a.
94039030 Parties de meubles en bois, autres que sièges, n.d.a.
94039090 Parties de meubles, n.d.a. (sauf en métal ou en bois et autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
9404 Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil. (matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, p.ex.) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps)
94041000 Sommiers (sauf ressorts pour sièges)
940421
Sous-titre
Matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires
94042110 Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non
94042190 Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
940429
Sous-titre
Matelas à ressorts ou rembourrés, ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
94042910 Matelas à ressorts métalliques
94042990 Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
94043000 Sacs de couchage, y.c. avec chauffage électrique
940490
Sous-titre
Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)
94049010 Articles de literie et simil., garnis avec des plumes ou duvets (sauf matelas et sacs de couchage)
94049090 Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (autres que garnis avec des plumes ou duvets, sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)
9405 Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a.
940510
Sous-titre
Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (sauf pour l'éclairage des espaces et voies publiques)
94051021 Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence
94051040 Appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou céramiques (à l'excl. des matières plastiques utilisées pour lampes et tubes à incandescence)
94051050 Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre
94051091 Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)
94051098 Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)
940520
Sous-titre
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
94052011 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence
94052040 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques ou céramiques, pour lampes et tubes à décharge
94052050 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en verre
94052091 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à incandescence (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)
94052099 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à décharge (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)
94053000 Guirlandes électriques pour arbres de Noël
940540
Sous-titre
Appareils d'éclairage électrique, n.d.a.
94054010 Projecteurs électriques (autres que pour véhicules aériens, véhicules automobiles ou cycles et autres que lampes de projecteur)
94054031 Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.
94054035 Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.
94054039 Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, n.d.a.
94054091 Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.
94054095 Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.
94054099 Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, n.d.a.
94055000 Appareils d'éclairage non électriques, n.d.a.
940560
Sous-titre
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure
94056020 Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en matières plastiques
94056080 Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en autres matières que plastiques
940591
Sous-titre
Parties en verres d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
94059110 Parties en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'excl. des projecteurs)
94059190 Parties en verre d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
94059200 Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
94059900 Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
9406 Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées
94061000 Constructions préfabriquées, en bois, même incomplètes ou non assemblées
940690
Sous-titre
Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion de celles en bois)
94069010 Résidences mobiles
94069031 Serres préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier
94069038 Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l’exclusion des résidences mobiles et des serres)
94069090 Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)
9402 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, p.ex.); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
94021000 Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation, et leurs parties, n.d.a.
94029000 Tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards)