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Code SH 94056080 - Lampes, réclames, enseignes
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en autres matières que plastiques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940560
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94056080
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 94056080
Changements en faveur de 94056080
2021:
94056080
➜
2022:
94056180
2021:
94056080
➜
2022:
94056980
Changements en faveur de 94056080
2005:
94056010
➜
2006:
94056080
2005:
94056099
➜
2006:
94056080