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Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
Chocolat et articles en chocolat, fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)
Chocolat et articles en chocolat, non fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)
Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, contenant de l'alcool
Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, ne contenant pas d'alcool
Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)
parties et accessoires pour machines 8456-8465
Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.
8466
Position
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines, n.d.a.; porte-outils pour outils ou outillage à main de tous types
Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du no 8205
820590
Sous-titre
Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale; assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du no 8205
Parties et accessoires de fusils ou carabines du no 9303, n.d.a.
761510
Sous-titre
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, des accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, coulés ou moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, des articles fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette)
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612)
Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)
Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie, se présentant sous la forme de préparations chimiques (à l’exclusion des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
870310
Sous-titre
Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
870340
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, autres qu’à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires
870331
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
870333
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
870380
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
870321
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
870324
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
870332
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
870323
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
870322
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles ou d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un transformateur
Machines et appareils pour le soudage manuel des métaux à l'arc, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique
392690
Sous-titre
Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914, n.d.a. (à l'excl. des marchandises du no 9619)
Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du no 9619)
Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium
170114
Sous-titre
Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du no 170113)
Sucre de canne brut destiné à être raffiné, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du no 170113)
Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne destiné à être raffiné du no 170113)
hydrures, nitrures, azotures, siliciures, borures
Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Azotures, siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure)
285000
Sous-titre
Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques)
Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles (autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)
630399
Sous-titre
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)
6303
Position
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles (autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
630392
Sous-titre
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Survêtements de sport [trainings] et autres vêtements, n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques ou artificielles, ou en bonneterie et les marchandises du no 9619)
940360
Sous-titre
Meubles en bois (autres que pour bureaux, cuisines ou chambres à coucher et autres que sièges)
Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)
Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)
950669
Sous-titre
Ballons et balles (autres que gonflables et autres que balles de golf ou de tennis de table)
Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table)
Articles de cricket et de polo (autres que les balles)
Sulfites (autres que de sodium)
Chlorates (autres que de sodium)
Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
Sièges, avec bâti en métal non rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage
Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.
842010
Sous-titre
Calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
842091
Sous-titre
Cylindres de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
Quartz (autres que les sables naturels)
Lasers (autres que les diodes laser)
Levures de panification (autres que séchées)
Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments)
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m (autres que pour la navigation maritime)
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m (autres que pour la navigation maritime)
Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scier)
Machines à scier pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scie circulaire)
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
calcin et déchets de verre
Verre en masse (autre que verre d'optique)
41
peaux et cuirs
41
Chapitre
PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques)
Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium)
Dents artificielles, en matières autres que plastiques
Bogies et bissels (autres que de traction)
Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a.
283429
Sous-titre
Nitrates (autres que de potassium ou de mercure)
Bateaux-citernes (autres que pour la navigation maritime)
Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime)
Bateaux-dragueurs (autres que pour la navigation maritime)
remorqueurs et bateaux-pousseurs
Bateaux-pousseurs (autres que pour la navigation maritime)
Phénobarbital [DCI], barbital [DCI] ainsi que leurs sels
autres bateaux, navires de guerre, sauvetage
Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime, autres que navires de guerre et non cités aux positions des n° 8901 à 8905, et autres que bateaux à dépecer), poids unitaire > 100 kg
8906
Position
Autres bateaux, y.c. les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que bateaux des n° 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)
Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer)
Outils interchangeables à brocher autres que pour l'usinage des métaux et à partie travaillante en matières autres que le diamant et les agglomérés de diamant
Outils interchangeables à aléser, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant
Outils interchangeables à fraiser des matières autres que le métal
Outils interchangeables à tourner des matières autres que les métaux
Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux
Déchets et débris de fonte (ferrailles) (autres que radioactifs)
Boutures non racinées et greffons (autres que de vigne)
Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)
900150
Sous-titre
Verres de lunetterie en matières autres que le verre
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non correcteurs
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)
Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance)
Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance)
Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance)
Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles)
Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors)
Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)
Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux)
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés)
Convertisseurs statiques (autres que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs et onduleurs)
Chargeurs d'accumulateurs (autres que redresseurs à semi-conducteur polycristallin)
Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure)
autres ouvrages fer ou acier
732690
Sous-titre
Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés, ainsi que forgés ou estampés mais non autrement travaillés ou en fils de fer ou d'acier)
7326
Position
Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés)
Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre)
allumettes non pyrotechniques
Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604)
Barres ou baguettes en verre non travaillé (autre que d'optique)
Vis autotaraudeuses en acier inoxydable (autres que vis à bois)
Vis à bois en aciers inoxydables (autres que tire-fond)
731814
Sous-titre
Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou acier (autres que vis à bois)
731812
Sous-titre
Vis à bois en fonte, fer ou acier (autres que tire-fond)
Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)
Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure)
282749
Sous-titre
Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre et de mercure)
Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure)
mouvements horlogers complets assemblés
9109
Position
Mouvements d'horlogerie complets et assemblés (autres que mouvements de montres)
Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées
verre de sécurité trempé ou feuilleté
7007
Position
Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté (à feuilles contrecollées) (autre que le vitrage isolant à parois multiples et autre que le verre de lunetteries et d'horlogerie)
721899
Sous-titre
Demi-produits en aciers inoxydables (autres que de section transversale rectangulaire)
farines de céréales autres
1102
Position
Farines de céréales (autres que de froment [blé] ou de méteil)
110290
Sous-titre
Farines de céréales (autres que de froment [blé], de méteil ou de maïs)
Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
841182
Sous-titre
Turbines à gaz, puissance > 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
Turbines à gaz, puissance > 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
centrifugeuses, filtration, épuration liquides/gaz
Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau)
8421
Position
Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels)
Clavecins et autres instruments à cordes à clavier (autres que pianos)
Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que pour produits en vrac)
Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé)
Amfépramone [DCI], méthadone [DCI] et norméthadone [DCI] ainsi que leurs sels
provitamines et vitamines
Vitamine E et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
Vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
Vitamine B1 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
Vitamine B2 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
Vitamine B6 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
Vitamine B12 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
Vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
2936
Position
Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse, y.c. les concentrats naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non mélangés (à l'excl. des vitamines A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C et E ainsi que des dérivés de ces vitamines)
741810
Sous-titre
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419, articles à caractère d'outils, coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)
réveils, pendules, horloges, mouvement autre
9105
Position
Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie simil., à mouvement autre que de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du n° 9103 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
691390
Sous-titre
Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique autres que la porcelaine n.d.a.
Brides en fer ou aciers (autres que moulés ou en acier inoxydable)
fils en aciers inoxydables
722300
Sous-titre
Fils en aciers inoxydables, en couronnes ou rouleaux (autres que fil machine)
Thonines orientales «Euthynnus affinis» (autres que pour préparations industrielles ou conserves), congelées
Appareils de diathermie (autres que les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges)
ballons, dirigeables, planeurs sans moteur
Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)
circuits imprimés
Circuits imprimés simples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
Circuits imprimés multicouches, ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
parties électriques machines/appareils
Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que piles (stack) D-RAM et modules
853921
Sous-titre
Lampes et tubes halogènes, au tungstène (autres que phares et projecteurs scellés)
Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, autres que de conifères
tubes, tuyaux, profilés creux, fonte
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte (autres que pour canalisations sous pression)
Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
Sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, congelées (autres que «Sepiola rondeleti»)
Calmars et encornets «Loligo spp.», congelés (autres que «Loligo vulgaris, pealei et gahi»)
Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression)
projecteurs fixes, appareils photo agrandissement/réduction
9008
Position
Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques)