Code SH 87033110 - voitures diesel neuves ≤ 1500 cm³

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Voiture de tourisme diesel neuve (cylindrée : 1 200 cm³, poids : 1 300 kg, longueur : 4,2 m)
- Break diesel neuf (cylindrée : 1 400 cm³, poids : 1 450 kg, longueur : 4,5 m)
- Voiture de course diesel neuve (cylindrée : 1 500 cm³, poids : 1 100 kg, longueur : 3,8 m)
- Véhicule utilitaire diesel neuf conçu pour le transport de moins de 10 personnes (cylindrée : 1 300 cm³, poids : 1 600 kg, longueur : 4,6 m)
- Minibus diesel neuf (cylindrée : 1 500 cm³, poids : 1 800 kg, longueur : 4,8 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 870331 D'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm³ 87033110 Neufs 87033190 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870331
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033110
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87033110
2016: 87033110
➜
2017: 87033110
2016: 87033110
➜
2017: 87035000
2016: 87033110
➜
2017: 87037000

Changements en faveur de 87033110
2016: 87033110
➜
2017: 87033110