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Code SH 89032390 - voilier longueur supérieure 24 mètres
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m (autres que pour la navigation maritime)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
1. Catamarans de luxe (longueur de coque > 24m, transport de passagers)
2. Sloops de régate (grand luxe, longueur hors tout > 24m)
3. Goélettes à gréement traditionnel (bateaux de croisière)
4. Yachts à moteur auxiliaire (voilier de croisière haute mer)
5. Bateaux de plaisance (sport et loisirs, non gonflable)
6. Monocoques de compétition (avec moteur, autres que navigation maritime)
2. Sloops de régate (grand luxe, longueur hors tout > 24m)
3. Goélettes à gréement traditionnel (bateaux de croisière)
4. Yachts à moteur auxiliaire (voilier de croisière haute mer)
5. Bateaux de plaisance (sport et loisirs, non gonflable)
6. Monocoques de compétition (avec moteur, autres que navigation maritime)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890323
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89032390
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89032390
2021:
89039190
➜
2022:
89032390