Code SH 94036090 - meubles bois divers

Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Armoires murales en bois massif (rangement dentrée)
- Porte-bouteilles en chêne (pour cave)
- Poteaux et barres de cloison en bois (aménagement intérieur)
- Étagères décoratives en bois sculpté (pour collections)
- Éléments de séparation despace en bois (type shoji ou claustra)
- Cintres muraux en bois (pour vestiaire)
- Présentoirs en bois pour objets décoratifs

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9403 Autres meubles et leurs parties 940360 Autres meubles en bois 94036010 Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour 94036030 Meubles en bois des types utilisés dans les magasins 94036090 Autres meubles en bois

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940360
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94036090
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06