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Code SH 94036090 - meubles bois divers
Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Armoires murales en bois massif (rangement dentrée)
- Porte-bouteilles en chêne (pour cave)
- Poteaux et barres de cloison en bois (aménagement intérieur)
- Étagères décoratives en bois sculpté (pour collections)
- Éléments de séparation despace en bois (type shoji ou claustra)
- Cintres muraux en bois (pour vestiaire)
- Présentoirs en bois pour objets décoratifs
- Porte-bouteilles en chêne (pour cave)
- Poteaux et barres de cloison en bois (aménagement intérieur)
- Étagères décoratives en bois sculpté (pour collections)
- Éléments de séparation despace en bois (type shoji ou claustra)
- Cintres muraux en bois (pour vestiaire)
- Présentoirs en bois pour objets décoratifs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940360
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94036090
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06