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Code SH 84209900 - calandres laminoirs pièces
Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Docteurs ou lames de déroulage (démoulage des matériaux)
- Supports de paliers (montage des cylindres)
- Systèmes de réglage dépaisseur (mécanisme de pression)
- Châssis ou cadres principaux (structure porteuse)
- Systèmes de chauffage ou de refroidissement interne (régulation thermique)
- Caissons latéraux (protection et carter)
- Arbres dentraînement (transmission de puissance)
- Supports de paliers (montage des cylindres)
- Systèmes de réglage dépaisseur (mécanisme de pression)
- Châssis ou cadres principaux (structure porteuse)
- Systèmes de chauffage ou de refroidissement interne (régulation thermique)
- Caissons latéraux (protection et carter)
- Arbres dentraînement (transmission de puissance)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8420
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842099
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84209900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14