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Code SH 84209900 - calandres laminoirs pièces
Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bâtis de machine (support)
- Rouleaux de pression (accessoires)
- Unités de commande hydraulique
- Systèmes de refroidissement (sous-ensembles)
- Bras de guidage (pour feuilles plastiques)
- Dispositifs dalimentation (pour matières textiles)
- Cadres de montage (pour papier/carton)
- Rouleaux de pression (accessoires)
- Unités de commande hydraulique
- Systèmes de refroidissement (sous-ensembles)
- Bras de guidage (pour feuilles plastiques)
- Dispositifs dalimentation (pour matières textiles)
- Cadres de montage (pour papier/carton)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8420
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842099
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84209900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14