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Code SH 87034010 - voitures hybrides essence électrique neuves
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Toyota Yaris Hybride non-rechargeable (HEV)
- Lexus UX 250h (hybride essence-électrique)
- Ford Fiesta EcoBoost Hybrid (full-hybrid)
- Suzuki Swift Hybride (mild-hybrid)
- Audi A3 40 TFSI e (attention : il est rechargeable, donc à exclure, cet exemple illustre la distinction)
- Hyundai i20 Hybrid (propulsion mixte)
- Honda Jazz e:HEV (système hybride intelligent)
- Lexus UX 250h (hybride essence-électrique)
- Ford Fiesta EcoBoost Hybrid (full-hybrid)
- Suzuki Swift Hybride (mild-hybrid)
- Audi A3 40 TFSI e (attention : il est rechargeable, donc à exclure, cet exemple illustre la distinction)
- Hyundai i20 Hybrid (propulsion mixte)
- Honda Jazz e:HEV (système hybride intelligent)
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8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
870340
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
87034010
Neufs
87034090
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870340
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87034010
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87034010
2016:
87032110
➜
2017:
87034010
2016:
87032210
➜
2017:
87034010
2016:
87032311
➜
2017:
87034010
2016:
87032319
➜
2017:
87034010
2016:
87032410
➜
2017:
87034010