Code SH 87034010 - véhicules hybrides essence électrique neufs

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Toyota Yaris Hybride (non-rechargeable, essence)
- Honda Jazz Hybrid (version HEV)
- Toyota Corolla Hybride (essence, non-plug-in)
- Hyundai Kona Mild-Hybrid (essence, 48V)
- Suzuki Ignis Mild-Hybrid (non-rechargeable)
- Lexus UX 250h (hybride non-rechargeable)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type break et les voitures de course 870340 Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique 87034010 Neufs 87034090 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870340
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87034010
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87034010
2016: 87032110
➜
2017: 87034010
2016: 87032210
➜
2017: 87034010
2016: 87032311
➜
2017: 87034010
2016: 87032319
➜
2017: 87034010
2016: 87032410
➜
2017: 87034010