Code SH 87034090 - véhicules hybrides non rechargeables usagés

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Toyota Yaris Hybride Dynamic (usagée)
- Honda Jazz Hybrid EX (occasion)
- Lexus UX 250h Executive (usagée)
- Suzuki Ignis Hybrid (modèle doccasion)
- Ford Fiesta Hybrid ST-Line (usagée)
- Hyundai Ioniq Hybrid Premium (occasion)
- Kia Niro Hybrid EX (usagée)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type break et les voitures de course 870340 Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique 87034010 Neufs 87034090 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870340
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87034090
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87034090
2016: 87032190
➜
2017: 87034090
2016: 87032290
➜
2017: 87034090
2016: 87032390
➜
2017: 87034090
2016: 87032490
➜
2017: 87034090