Code nomenclature Chapitre 95 - Résultats de recherche (80)

9503
950300
Sous-titre
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
95030010 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)
95030021 Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non
95030029 Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.
95030030 Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
95030035 Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques
95030039 Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l'excl. des modèles réduits à assembler)
95030041 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés
95030049 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, non rembourrés
95030055 Instruments et appareils de musique-jouets
95030061 Puzzles en bois
95030069 Puzzles (autres qu'en bois)
95030070 Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles)
95030075 Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)
95030079 Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)
95030081 Armes-jouets
95030085 Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage
95030087 Jouets éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
95030095 Jouets en matière plastique, n.d.a.
95030099 Jouets n.d.a.

9504 Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]
95042000 Billards de tout genre et leurs accessoires
950430
Sous-titre
Jeux avec écran, flippers et autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (à l'excl. des jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
95043010 Jeux avec écran, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
95043020 Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran et jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
95043090 Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
95044000 Cartes à jouer
95045000 Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement)
950490
Sous-titre
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)
95049010 Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société
95049080 Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
9505 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
950510
Sous-titre
Articles pour fêtes de Noël (sauf bougies et guirlandes électriques)
95051010 Articles pour fêtes de Noël, en verre (sauf guirlandes électriques)
95051090 Articles pour fêtes de Noël (autres qu'en verre), sauf guirlandes électriques, sapins naturels et supports pour arbres de Noël
95059000 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
9506 Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
950611
Sous-titre
Skis de neige
95061110 Skis de fond
95061121 Monoskis et surfs des neiges
95061129 Skis alpins (à l'excl. des monoskis et surfs des neiges)
95061180 Skis de neige (à l'excl. des skis de fond et skis alpins)
95061200 Fixations pour skis de neige
95061900 Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)
95062100 Planches à voile
95062900 Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile)
95063100 Clubs de golf complets
95063200 Balles de golf
950639
Sous-titre
Matériel de golf (sauf clubs et balles de golf)
95063910 Parties et pièces détachées de clubs de golf
95063990 Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties)
95064000 Articles et matériel pour le tennis de table
95065100 Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)
95065900 Raquettes de badminton ou simil., même non cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)
95066100 Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)
95066200 Ballons et balles gonflables
950669
Sous-titre
Ballons et balles (autres que gonflables et autres que balles de golf ou de tennis de table)
95066910 Balles de cricket et de polo
95066990 Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table)
950670
Sous-titre
Patins à glace et patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins
95067010 Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace
95067030 Patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes
95067090 Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.
950691
Sous-titre
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
95069110 Appareils d'exercices à système d'effort modulable
95069190 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices à système d'effort modulable)
950699
Sous-titre
Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
95069910 Articles de cricket et de polo (autres que les balles)
95069990 Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
9507 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres (autres que ceux des n° 9208 ou 9705) et articles de chasse simil.
95071000 Cannes à pêche
950720
Sous-titre
Hameçons, avec empile ou non
95072010 Hameçons avec empile ou non (non montés)
95072090 Hameçons avec empile ou non, montés
95073000 Moulinets pour la pêche
95079000 Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)
9508 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)
95081000 Cirques ambulants et ménageries ambulantes
95089000 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)