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Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table)

Ballons et balles (autres que gonflables et autres que balles de golf ou de tennis de table)

Articles de cricket et de polo (autres que les balles)

Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium

Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques [à l’exclusion des composés à hétératome(s) d’oxygène exclusivement ou des composés à hétératome(s) d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l’aminorex (DCI), du brotizolam (DCI), du clotiazépam (DCI), du cloxazolam (DCI), du dextromoramide (DCI), de l’haloxazolam (DCI), du kétazolam (DCI), du mésocarb (DCI), de l’oxazolam (DCI), du pémoline (DCI), du phendimétrazine (DCI), du phenmétrazine (DCI), du sufentanil (DCI), de leurs sels, des autres fentanyls et de leurs dérivés, du chlorprothixène (DCI), du thénalidine (DCI) et ses tartrates et maléates, du furazolidone (DCI), de l’acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d’acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique, du bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure]

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles (autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)

Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, et leurs parties (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)

Sulfites (autres que de sodium)

Chlorates (autres que de sodium)

Nitrates (autres que de potassium ou de mercure)

Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de plomb et de mercure)

Levures de panification (autres que séchées)

Farines de céréales (autres que de froment [blé] ou de méteil)

Farines de céréales (autres que de froment [blé], de méteil ou de maïs)

Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure)

Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre et de mercure)

Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure)

Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium)

Bogies et bissels (autres que de traction)

Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum ou de mercure)

Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure)

Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants)

Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])

Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])

Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])

Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts] ou de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bois)

Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté (à feuilles contrecollées) (autre que le vitrage isolant à parois multiples et autre que le verre de lunetteries et d'horlogerie)

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie ; yeux en verre autres que de prothèse ; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie ; microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm

Imitations de perles fines ou de culture, en verre (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)

Yeux en verre, autres que de prothèse; ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie, statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie)

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. de verroterie et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie

Perles de verre taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)

Imitations de corail et articles simil. de verroterie (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières et sauf les imitations de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes)

Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie simil., à mouvement autre que de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du n° 9103 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)

Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)

Déchets et débris de fonte (ferrailles) (autres que radioactifs)

Déchets et débris de fer ou d'acier étamés [ferrailles] (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

Boutures non racinées et greffons (autres que de vigne)

Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)

Verres de lunetterie en matières autres que le verre

Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non correcteurs

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)

Câbles conducteurs d'images, de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)

Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)

Verres de lunetterie en verre, correcteurs (autres que ceux complètement ouvrés sur les deux faces)

Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance)

Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance)

Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance)

Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance)

Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance)

Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou

Panneaux assemblés pour revêtement de sol, multicouches, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des sols mosaïques)

Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)

Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d'acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes)

Poudres d'aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)

Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)

Outils interchangeables à aléser, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

Outils interchangeables à percer des matières autres que les métaux, avec partie travaillante en d'autres matières que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage, des forets de maçonnerie et des outils à tarauder)

Forets de maçonnerie, interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux

Outils interchangeables à brocher autres que pour l'usinage des métaux et à partie travaillante en matières autres que le diamant et les agglomérés de diamant

Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.

Cylindres de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)

Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre)

Tissus contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)

Tissus serrés, contenant >= 85% de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, imprimés (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, teints (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie

Tissus clairs [non serrés] contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, imprimés

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, teints

Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, en fils de diverses couleurs

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

Étoffes à boucles, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles)

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments)

Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604)

Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)

Mouvements d'horlogerie complets et assemblés (autres que mouvements de montres)

Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors)

Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)

Linge de table de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)

Linge de table de matières textiles (autre que de coton, lin, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)

Linge de lit, de matières textiles, imprimé (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)

Linge de lit de matières textiles (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)

Linge de lit, de matières textiles, imprimés (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'en bonneterie)

Linge de lit de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)

Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

Instruments de dessin, de traçage et de calcul (sauf tables et machines à dessiner ainsi que calculatrices)

Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées

Autres bateaux, y.c. les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que bateaux des n° 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)

Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime, autres que navires de guerre et non cités aux positions des n° 8901 à 8905, et autres que bateaux à dépecer), poids unitaire > 100 kg

Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer)

Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils de la position 9022, n.d.a.

Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.

Câbles de filaments de polyesters, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

Câbles de filaments d’aramides, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55

Câbles de filaments de nylon ou d’autres polyamides (sauf d’aramides), tels que définis dans la note 1 du chapitre 55

Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes ainsi que de l'amfépramone [DCI], du méthadone [DCI] et du norméthadone [DCI] et de leurs sels)

Demi-produits en aciers inoxydables (autres que de section transversale rectangulaire)

Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure)

Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour la mesure des tensions)

Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge)

Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques et que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Couvertures en bonneterie (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Poils d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué, non cardés ni peignés

Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes)

Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, autres que de conifères

Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information)

Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques ainsi que des concentrats naturels

Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)

Appareils de diathermie (autres que les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges)

Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'excl. des produits du nº 15162095); autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 15162095)

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102)

Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), et leurs parties, n.d.a.

Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction)

Slips et caleçons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)

Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)

Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime)

Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature)

Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus de coton, de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, autres que de conifères

Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, autres que de conifères

Sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, congelées (autres que «Sepiola rondeleti»)

Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques)

Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.

Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (autre que de section circulaire de diamètre < 14 mm, autre que fil machine en aciers de décolletage, ou avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)

Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique, à rayons ultraviolets ainsi que fluorescents à cathode froide «CCFL» pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat)

Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés, ainsi que forgés ou estampés mais non autrement travaillés ou en fils de fer ou d'acier)

Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes)

Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de matières textiles (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène ainsi que des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle)

Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs et d'orge ainsi que des flocons de riz)

Chlorures et oxychlorures, autres que de phosphore (à l’exclusion du dichlorure de carbonyle «phosgène», du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle)

Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a.

Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux de la sous-position 900630)

Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.

Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55

Câbles de filaments artificiels d’acétate tels que visés à la note 1 du chapitre 55

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène)

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène ou le poly[chlorure de vinyle])

Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)

Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)

Évaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers)

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de coton (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)

Chair, même hachée, de morues [Gadus ogac] ainsi que de poissons de l’espèce [Boreogadus Saida], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)

Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Bateaux à moteur, d’une longueur ≤ 7,5 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord

Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)

Composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ainsi que des dioxydes de carbone ou de silicium)

Caséines destinées à des usages industriels (autres que la fabrication de fibres textiles artificielles ou de produits alimentaires ou fourragers)

Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)

Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie, autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)

Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que le fer-blanc simpl. verni, et autres que revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)

Couvre-lits de matières textiles (autres que de coton, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)

Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des langues, foies, onglets et hampes)

Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des onglets et hampes)

Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques)

Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique], de l'hexafluorozirconate de dipotassium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)

Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)

Bâches et stores d'extérieur de matières textiles (autres que de fibres synthétiques et sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)

Saindoux fondu ou autrement extrait (autre que destiné à des usages industriels/techniques et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)