Code nomenclature Chapitre 96 - Résultats de recherche (96)

9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
96031000 Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées
96032100 Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires
960329
Sous-titre
Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, sauf brosses à dents
96032930 Brosses à cheveux
96032980 Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)
960330
Sous-titre
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux simil. pour l'application des produits cosmétiques
96033010 Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
96033090 Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
960340
Sous-titre
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil., sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330; tampons et rouleaux à peindre
96034010 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330)
96034090 Tampons et rouleaux à peindre
96035000 Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
960390
Sous-titre
Articles de brosserie (sauf du n° 960310 à 960350), p.ex. têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
96039010 Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)
96039091 Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)
96039099 Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.

9607 Fermetures à glissière et leurs parties
96071100 Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs
96071900 Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs
960720
Sous-titre
Parties de fermetures à glissière
96072010 Parties de fermetures à glissière, en métaux communs
96072090 Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)
9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles simil.; parties, y.c. les capuchons et les agrafes de ces articles (à l'excl. de celles du n° 9609)
960810
Sous-titre
Stylos et crayons à bille
96081010 Stylos et crayons à bille, à encre liquide
96081092 Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)
96081099 Stylos et crayons à bille à cartouche non remplaçable (autres qu'à encre liquide)
96082000 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
96083000 Stylos à plume et autres stylos
96084000 Porte-mine
96085000 Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine
96086000 Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
96089100 Plumes à écrire et becs pour plumes
96089900 Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs
9609 Crayons (autres que les crayons du n° 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
960910
Sous-titre
Crayons à gaine
96091010 Crayons à gaine avec mine de graphite
96091090 Crayons à gaine (autres qu'avec mine de graphite)
96092000 Mines pour crayons ou porte-mine
960990
Sous-titre
Crayons (sauf crayons à gaine), pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
96099010 Pastels et fusains
96099090 Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
961210
Sous-titre
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches
96121010 Rubans encreurs en matières plastiques pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières plastiques (autres qu'en matières textiles)
96121020 Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur < 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
96121080 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 96121020)
96122000 Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte
9614
961400
Sous-titre
Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
96140010 Ébauchons de pipes, en bois ou en racine
96140090 Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)
9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
961610
Sous-titre
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
96161010 Vaporisateurs de toilette
96161090 Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette
96162000 Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
9619
961900
Sous-titre
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières
96190030 Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles
96190040 Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., de matières textiles (sauf en ouates)
96190050 Couches et langes pour bébés et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)
96190071 Serviettes hygiéniques (sauf en matières textiles)
96190075 Tampons hygiéniques (sauf en matières textiles)
96190079 Articles hygiéniques pour femmes (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques)
96190081 Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles)
96190089 Articles hygiéniques, p. ex. articles pour l’incontinence (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)
9620
962000
Sous-titre
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
96200010 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90
96200091 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à l’exclusion de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
96200099 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à l’exclusion de ceux en matières plastiques ou en aluminium, de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
9601 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières, y.c. les ouvrages obtenus par moulage, n.d.a.
96011000 Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.
96019000 Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.
9602
96020000 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non durcie, travaillée et ouvrages en cette matière
9604
96040000 Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)
9605
96050000 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)
9606 Boutons (sauf boutons de manchette) et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
96061000 Boutons-pression et leurs parties
96062100 Boutons en matières plastiques (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
96062200 Boutons en métaux communs (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
96062900 Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)
96063000 Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
9610
96100000 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
9611
96110000 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
9613 Briquets et allumeurs (à l'excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs), même mécaniques ou électriques, et leurs parties (autres que les pierres et les mèches), n.d.a.
96131000 Briquets de poche, à gaz (non rechargeables)
96132000 Briquets de poche, à gaz, rechargeables
96138000 Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)
96139000 Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.
9615 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil.; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles simil. pour la coiffure (autres qu'appareils électriques chauffants) et leurs parties, n.d.a.
96151100 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques
96151900 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques
96159000 Épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516); parties
9617
96170000 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)
9618
96180000 Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)