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carrosseries de véhicules 8701-8705
Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux
Gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%
Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non (sauf d'une teneur en poids d'eau > 10%)
bières de malt
Bières de malt, en récipients d'une contenance > 10 l
Bières de malt, présentées dans des bouteilles d'une contenance <= 10 l
Bières de malt, en récipients d'une contenance <= 10 l (à l'excl. des bières présentées dans des bouteilles)
véhicules automobiles >= 10 personnes
Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, neufs
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, usagés
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus (autres qu’équipés d’un moteur diesel ou d’un moteur électrique pour la propulsion)
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par étincelles ou d’un moteur électrique pour la propulsion
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 500 cm³
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 500 cm³
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 2 800 cm³, neufs (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 2 800 cm³, neufs (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
parties et accessoires véhicules 8701-8705
Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 87081010)
Parties pour freins à disques, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 87083010)
Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 87087010)
Parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 87087010)
Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 87083010 ainsi que pour freins à disques)
Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87089510)
Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87089510 et autres qu'en aciers estampés)
Pare-chocs et leurs parties destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 87081010, n.d.a.
Roues, leurs parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87087010, celles en aluminium ainsi que les parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier)
Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Roues, leurs parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Boîtes de vitesse et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciers estampés)
Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 10% mais < 20% de fructose
Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant >= 10% mais <= 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose
Extraits de réglisse contenant en poids > 10% de saccharose, sans addition d'autres matières
Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium et >= 4% mais <= 10% de magnésium
Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium (sauf contenant en poids >= 4% mais <= 10% de magnésium)
Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg
Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg
Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries)
Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)
engrais azotés minéraux exclus
Nitrate d'ammonium, en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Sulfate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Nitrate de sodium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Urée, même en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 89061000)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
Engrais minéraux ou chimiques contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
Hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg
Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote > 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote <= 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. de la margarine liquide)
Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10%
Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 10% mais <= 15% (à l'excl. de la margarine liquide)
Chrome sous forme brute; poudres de chrome (sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)
Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)
Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute; poudres de ces alliages (sauf cendres et résidus contenant du chrome ou ce type d'alliages de chrome)
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur > 10 mm
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur > 10 mm
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm
Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel
Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins de Tokaj, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, sous formes primaires
Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non travaillé
Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu)
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 %
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
engrais potassiques minéraux
Sulfate de potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Engrais minéraux ou chimiques potassiques (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
appareils mécaniques main, métaux, <=10 kg, alimentation
Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
engrais phosphatés minéraux
Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des superphosphates et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Superphosphates contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore «P2O5» (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
Superphosphates (à l’exclusion des produits contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des n° 69031000 et 69039010, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice)
Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe]
Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5 % en poids)
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5% en poids)
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')
ouvrages en verre n.d.a
Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus)
Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)
Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%", présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%", présenté en récipients d'une contenance > 2 l
Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief)
Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief)
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 8 kg lorsqu’ils sont secs ou <= 10 kg lorsqu’ils sont salés secs
Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)