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Code SH 87081010 - Pare, chocs, parties
Pare-chocs et leurs parties destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 87081010, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pare-chocs avant (pour véhicules de tourisme, assemblage)
- Pare-chocs arrière (pour véhicules utilitaires légers diesel, montage)
- Supports de pare-chocs (pour véhicules de tourisme, production)
- Renforts de pare-chocs (pour véhicules spéciaux, assemblage)
- Coques de pare-chocs (toutes pièces plastiques)
- Grilles intégrées au pare-chocs
- Éléments damortissement (pour chaîne de montage)
- Pare-chocs arrière (pour véhicules utilitaires légers diesel, montage)
- Supports de pare-chocs (pour véhicules de tourisme, production)
- Renforts de pare-chocs (pour véhicules spéciaux, assemblage)
- Coques de pare-chocs (toutes pièces plastiques)
- Grilles intégrées au pare-chocs
- Éléments damortissement (pour chaîne de montage)
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8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
870810
Pare-chocs et leurs parties
87081010
Destinés à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
87081090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870810
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87081010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Japan (JP)
Preference under end-use
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24