Code SH 22030009 - bière malt récipient contenance

Bières de malt, en récipients d'une contenance <= 10 l (à l'excl. des bières présentées dans des bouteilles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bière en fût de 5 L (Heineken)
- Bière en cubi de 8 L (Leffe Blonde)
- Bière en mini-fût de 3 L (Guinness)
- Bière en poche souple de 10 L (Chouffe)
- Bière en fût PET de 6 L (Kronenbourg 1664)
- Bière en bag-in-box de 5 L (Grimbergen)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    220300 Bières de malt En récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l 22030001 Présentées dans des bouteilles 22030009 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2203
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220300
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22030009
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22030009
1993: 22030090
1994: 22030009