Code SH 22030009 - bière malt récipient contenance

Bières de malt, en récipients d'une contenance <= 10 l (à l'excl. des bières présentées dans des bouteilles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bières blondes en fût de 5 litres (pression)
- Stouts en mini-fût métallique de 8 litres
- Bières ambrées en cubi de 10 litres
- Lager en fût PET de 6 litres (consigne)
- Bières de spécialité en fût inox de 3 litres
- Ale artisanale en fût à pompe intégrée

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    220300 Bières de malt En récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l 22030001 Présentées dans des bouteilles 22030009 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2203
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220300
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22030009
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22030009
1993: 22030090
1994: 22030009