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Code SH 57011010 - tapis textile laine soie noué
Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe]
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis dOrient en soie et laine persan (main noué)
- Tapis de prière anatolien (soie et laine, points noués)
- Tapis de soie de Qom (Iran, design floral)
- Tapis de bourre de soie (schappe) et cachemire (noué main)
- Tapis de soie chinois avec fond de laine (points enroulés)
- Tapis de Tabriz en soie et laine de mouton (dessins géométriques)
- Tapis de prière anatolien (soie et laine, points noués)
- Tapis de soie de Qom (Iran, design floral)
- Tapis de bourre de soie (schappe) et cachemire (noué main)
- Tapis de soie chinois avec fond de laine (points enroulés)
- Tapis de Tabriz en soie et laine de mouton (dessins géométriques)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5701
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570110
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57011010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06