Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 87022090 - autobus hybride diesel électrique
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 500 cm³
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Minibus hybrides diesel-électrique (12 places)
- Navettes daéroport hybrides (11 places)
- Fourgonnettes de transport public hybride (10 places)
- Minibus de tourisme hybride (16 places)
- Véhicules de location avec chauffeur (VTC) hybrides (10 places)
- Transports en commun de proximité (navettes urbaines hybrides)
- Minibus dentreprise de transport hybride
- Navettes daéroport hybrides (11 places)
- Fourgonnettes de transport public hybride (10 places)
- Minibus de tourisme hybride (16 places)
- Véhicules de location avec chauffeur (VTC) hybrides (10 places)
- Transports en commun de proximité (navettes urbaines hybrides)
- Minibus dentreprise de transport hybride
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8702
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
870220
équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
87022010
D'une cylindrée excédant 2500 cm³
87022090
D'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8702
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870220
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87022090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87022090
2016:
87021091
➜
2017:
87022090
2016:
87021099
➜
2017:
87022090