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Code SH 84081049 - moteurs diesel bateaux neufs propulsion
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel marin 150 kW, 6 cylindres en ligne
- Moteur de propulsion pour bateau de pêche, 180 kW
- Moteur diesel marin neuf pour yacht, 120 kW
- Moteur de propulsion pour bateau de travail, 200 kW
- Moteur diesel marin à 8 cylindres en V, 160 kW
- Moteur pour bateau côtier, 135 kW
- Moteur de propulsion pour bateau de pêche, 180 kW
- Moteur diesel marin neuf pour yacht, 120 kW
- Moteur de propulsion pour bateau de travail, 200 kW
- Moteur diesel marin à 8 cylindres en V, 160 kW
- Moteur pour bateau côtier, 135 kW
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
84081041
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081049
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081049
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081049
1994:
84081040
➜
1995:
84081049