Code nomenclature Chapitre 49 - Résultats de recherche (30)

4907
490700
Sous-titre
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.
49070010 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
49070030 Billets de banque
49070090 Papier timbré; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.

4911 Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.
491110
Sous-titre
Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simil.
49111010 Catalogues commerciaux
49111090 Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)
49119100 Images, gravures et photographies, n.d.a.
49119900 Imprimés, n.d.a.
4901 Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
49011000 Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
49019100 Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
49019900 Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)
4902 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
49021000 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine
49029000 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)
4903
49030000 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
4904
49040000 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
4905 Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l'excl. des cartes, plans et globes en relief)
49051000 Globes, imprimés (à l'excl. des globes en relief)
49059100 Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l'excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief)
49059900 Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l'excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures)
4906
49060000 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
4908 Décalcomanies de tous genres
49081000 Décalcomanies vitrifiables
49089000 Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)
4909
49090000 Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
4910
49100000 Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller