Code nomenclature Chapitre 49 - Résultats de recherche (30)

490700
Sous-titre
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
Billets de banque
Papier timbré; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.


Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.
491110
Sous-titre
Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simil.
Catalogues commerciaux
Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)
Images, gravures et photographies, n.d.a.
Imprimés, n.d.a.


Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)


Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)


Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants


Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée


Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l'excl. des cartes, plans et globes en relief)
Globes, imprimés (à l'excl. des globes en relief)
Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l'excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief)
Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l'excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures)


Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus


Décalcomanies de tous genres
Décalcomanies vitrifiables
Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)


Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications


Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller