Code SH 49030000 - Albums, livres, images

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

Voir aussi:
  • Notes au Chapitre

  • Restrictions commerciales

    Chapitre 49
    8 Restrictions commerciales
    Position 4903
    1 Restrictions commerciales
    Sous-titre 490300
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 49030000
    2009-03-02
    All third countries
    Export control on cultural goods