Code SH 49030000 - Albums, livres, images

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
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Nomenclature Combinée, Code nomenclature (TARIC)

Structure de l'arbre

    49
  • PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
    • 49030000
  • Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

Restrictions commerciales

Chapitre 49
8 Restrictions commerciales
Position 4903
1 Restrictions commerciales
Sous-titre 490300
1 Restrictions commerciales

Code nomenclature 49030000
2009-03-02
All third countries
Export control on cultural goods