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Code SH 49030000 - Albums, livres, images

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

Voir aussi:
Notes au Chapitre

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier (TARIC)

Chapitre 49

8 Restrictions commerciales

Position 4903

1 Restrictions commerciales

Sous-titre 490300

1 Restrictions commerciales

Numéro du tarif douanier 49030000

2009-03-02

All third countries

Export control on cultural goods