Code SH 49100000 - Calendriers, tous, genres

Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller

Structure de l'arbre

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  • PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
  • 49100000
  • Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller

Restrictions commerciales

Chapitre 49
8 Restrictions commerciales
Position 4910
1 Restrictions commerciales
Sous-titre 491000
1 Restrictions commerciales

Code nomenclature 49100000
2009-03-02
All third countries
Export control on cultural goods