Code SH 49111090 - Imprimés, publicitaires, articles

Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)

Voir aussi:
  • Notes au Chapitre

  • Restrictions commerciales

    Chapitre 49
    8 Restrictions commerciales
    Position 4911
    0 Restrictions commerciales
    Sous-titre 491110
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 49111090

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 49111090
    1989: 49111090
    1990: 49111000

    Changements en faveur de 49111090
    1994: 49111000
    1995: 49111090