Code SH 49111010 - Catalogues, commerciaux

Catalogues commerciaux

Structure de l'arbre

    49
  • PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
  • 4911
  • Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
  • 491110
  • Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
  • 49111010
  • Catalogues commerciaux
  • 49111090
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 49
8 Restrictions commerciales
Position 4911
0 Restrictions commerciales
Sous-titre 491110
1 Restrictions commerciales

Code nomenclature 49111010

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 49111010
1989: 49111010
1990: 49111000

Changements en faveur de 49111010
1994: 49111000
1995: 49111010