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automotrices et autorails (hors 8604)
Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques
châssis, plaques, modèles, moules métaux
Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières)
Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442)
cannes à pêche, hameçons, leurres, épuisettes
objets en verre pour usage domestique
Objets en cristal au plomb pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (sauf perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; bocaux à conserves en verre; miroirs; verres assemblés en vitraux; appareils d'éclairage et leurs parties; vaporisateurs; bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
Objets en cristal au plomb pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, verres à boire, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en verre, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres qu'à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)
Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
vaisselle et articles ménagers céramiques
Articles pour le service de la table ou de la cuisine en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
Articles pour le service de la table ou de la cuisine en grès (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
Articles pour le service de la table ou de la cuisine en terre commune (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
Articles pour le service de la table ou de la cuisine en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
autres accessoires bonneterie confectionnés
Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.
Accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie élastique ou caoutchoutée, n.d.a.
Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.
Plateaux, plats et assiettes, en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)
Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)
Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et à l'excl. des plateaux, des plats et des assiettes)
Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])
Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])
Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])
Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])
Coupeuses en long ou en travers pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton
D-Glucitol [sorbitol] (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse ainsi que du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)
D-glucitol [sorbitol], contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse)
D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse (à l'excl. du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)
D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
vêtements et accessoires en bonneterie
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du E-SBR and S-SBR en balles, du SBS élastomères thermoplastiques en granulés, miettes ou en poudres et du latex)
Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
Engrais minéraux ou chimiques contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz (à l'excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte)
Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur <= 168,3 mm
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 406,4 mm
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm
Fil machine du type utilisé pour armature du béton, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm
Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,75%, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,75% de carbone, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine lisse pour le renforcement des pneumatiques et armature du béton et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids <= 0,06% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton ou le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,06% mais < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
Fil machine en aciers de décolletage non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l'excl. du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
Fil machine du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières
Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage
Graphite colloïdal (à l'excl. du graphite en suspension dans l'huile et du graphite semi-colloïdal)
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène
Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle
Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (sauf d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5% et à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)
Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (à l'excl. des produits en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ainsi que du beurre déshydraté et du ghee)
Matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5%
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, diamètre extérieur <= 406,4 mm
fils en fer ou aciers non alliés
Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés (à l'excl. du fil machine)
Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l'excl. du fil machine)
Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l'excl. du fil machine)
Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (à l'excl. du fil machine)
Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l'excl. des fils zingués ainsi que du fil machine)
Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l'excl. du fil machine ainsi que des fils revêtus de métaux communs)
Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' (à l'excl. du roquefort et du gorgonzola)
Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti'
Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier
Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (sauf soudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, à l'état liquide, pâteux ou en poudres, granulés ou simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 31% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 31% (sauf poudre de cacao)
grains de céréales travaillés
Grains de céréales autrement travaillés [mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, p.ex.] et germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)
véhicules dentretien voies ferrées autopropulsés
Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.)
Whisky, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])
Whisky, présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])
Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)
Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)
Eaux-de-vie de vin, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du cognac, de l'armagnac et du brandy/Weinbrand)
Eaux-de-vie de vin, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (incl. l'armagnac, à l'excl. du cognac et du brandy/Weinbrand)
vêtements et accessoires bébés (sauf bonnets)
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés (sauf bonnets)
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf bonnets)
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf gants et bonnets)
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
panneaux en fibres végétales agglomérées
Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.)
glaces avec cacao
Glaces de consommation, même contenant du cacao, ne contenant pas ou contenant en poids < 3% de matières grasses provenant du lait
Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 7%
Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 3%, mais < 7%
tôles, feuilles, bandes, poudres, paillettes plomb
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net <= 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net > 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
graines, fruits, spores ensemencer
Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
Isoglucose, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
accessoires confectionnés, parties vêtements
Accessoires confectionnés du vêtement et parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
Articles en pelleteries (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])
Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l'industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier
Barres en fer ou en aciers non alliés, du type utilisé pour armature du béton, lisses, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire
Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
Gants en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec du caoutchouc
Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle; revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm, constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en polymères du chlorure de vinyle
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales ou confectionnés à l'aide des matières à tresser végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
calcin et déchets de verre
Champignons du genre 'Agaricus', séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
Produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
Vins blancs du Trentin [Trentino], du Haut-Adige [Alto Adige] et du Frioul [Friuli], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)
Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.
Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.
Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.
Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.
vêtements en étoffes bonneterie caoutchoutées
Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fonte, n.d.a.
peptones, protéiques, poudre peau
Concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines
Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m²
Fil machine en aciers à teneur en poids en bore >= 0,0008%, sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 f du chapitre 72, enroulé irrégulièrement en couronne
Ferro-alliages (à l'excl. du ferromanganèse, du ferrosilicium, du ferrosilicomanganèse, du ferrochrome, du ferrosilicochrome, du ferronickel, du ferromolybdène, du ferrotungstène, du ferrosilicotungstène, du ferrotitane, du ferrosilicotitane, du ferrovanadium et du ferroniobium)
Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5 % en poids)
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5% en poids)
Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
Urée en solution aqueuse, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec, et contenant =>31,8 % mais <=33,2 % en poids d’urée (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Urée en solution aqueuse, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec, et contenant >33,2 % mais <=55 % en poids d’urée (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote <= 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 36 kg/m
Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 36 kg/m
Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g
Papier pour cannelure, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. du papier mi-chimique pour cannelure, du papier paille pour cannelure et du Wellenstoff)
fils en aciers inoxydables
Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome (à l'excl. du fil machine)
Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)
Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, > 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)
Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, <= 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène ainsi que d'un copolymère en bloc du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène et du poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)