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Code SH 73021028 - rails vignole fer acier neufs
Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 36 kg/m
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rails Vignole 33 kg/m (pour lignes industrielles ou secondaires)
- Rails Vignole 30 kg/m (pour voies de service et de manœuvre)
- Rails Vignole 25 kg/m (pour réseaux miniers ou forestiers à voie étroite)
- Rails Vignole 22 kg/m (pour chemins de fer de chantier temporaires)
- Rails Vignole 18 kg/m (pour installations de manutention légères)
- Rails Vignole 30 kg/m (pour voies de service et de manœuvre)
- Rails Vignole 25 kg/m (pour réseaux miniers ou forestiers à voie étroite)
- Rails Vignole 22 kg/m (pour chemins de fer de chantier temporaires)
- Rails Vignole 18 kg/m (pour installations de manutention légères)
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7302
Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
730210
Rails
Autres
Neufs
Rails « Vignole »
73021022
D'un poids au mètre de 36 kg ou plus
73021028
D'un poids au mètre inférieur à 36 kg
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7302
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73021028
1900-01-01
Kazakhstan (KZ)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Kazakhstan (KZ)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Türkiye (TR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
United Kingdom (GB)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Kazakhstan (KZ)
Additional duties (safeguard)
Regulation 0159/19
1900-01-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Additional duties (safeguard)
Regulation 0159/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73021028
2011:
73021023
➜
2012:
73021028
2011:
73021029
➜
2012:
73021028