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Code SH 69120081 - vaisselle céramique terre commune ménage hygiène
Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pots de chambre en terre cuite
- Seaux dhygiène
- Pots à tabac décoratifs (fonction utilitaire)
- Vide-poches pour salle de bain
- Cache-pots pour plantes dintérieur (usage domestique)
- Récipients pour éponges ou savon
- Bournes de toilette
- Seaux dhygiène
- Pots à tabac décoratifs (fonction utilitaire)
- Vide-poches pour salle de bain
- Cache-pots pour plantes dintérieur (usage domestique)
- Récipients pour éponges ou savon
- Bournes de toilette
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6912
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691200
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69120081
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 69120081
2015:
69120010
➜
2016:
69120081