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Code SH 69120089 - céramique ménage hygiène toilette
Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pots de chambre en faïence
- Cuvettes de toilette (grès)
- Bidons à lait de ferme en terre cuite
- Pots à pharmacie en terre commune
- Fontaines murales en céramique (hygiène)
- Bacs à plantes dintérieur en grès (économie domestique)
- Bouillottes en céramique (autres que porcelaine)
- Cuvettes de toilette (grès)
- Bidons à lait de ferme en terre cuite
- Pots à pharmacie en terre commune
- Fontaines murales en céramique (hygiène)
- Bacs à plantes dintérieur en grès (économie domestique)
- Bouillottes en céramique (autres que porcelaine)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6912
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691200
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69120089
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 69120089
2015:
69120090
➜
2016:
69120089