Code SH 69120089 - céramique ménage hygiène toilette

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pots à éponge (grès, cuisine)
- Porte-savons (faïence, salle de bain)
- Porte-brosse à dents (céramique, évier)
- Dessous de bouteille (poterie fine, évier)
- Porte-coton (terre commune, salle de bain)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    691200 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine Articles pour le service de la table ou de la cuisine Autres 69120081 En terre commune 69120083 En grès 69120085 En faïence ou en poterie fine 69120089 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6912
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691200
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69120089
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 69120089
2015: 69120090
➜
2016: 69120089