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Code SH 69120085 - articles ménagers faïence poterie fine hygiène toilette
Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pots à pharmacie (équipement de toilette en faïence)
- Seaux à glace de toilette (économie domestique en poterie fine)
- Vide-poches de salle de bain (faïence)
- Porte-savon de toilette (poterie fine)
- Pots pour plantes dintérieur (économie domestique en faïence)
- Paniers à linge (articles déconomie domestique en poterie fine)
- Jardinières dintérieur (faïence pour ménage)
- Seaux à glace de toilette (économie domestique en poterie fine)
- Vide-poches de salle de bain (faïence)
- Porte-savon de toilette (poterie fine)
- Pots pour plantes dintérieur (économie domestique en faïence)
- Paniers à linge (articles déconomie domestique en poterie fine)
- Jardinières dintérieur (faïence pour ménage)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
691200
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
Articles pour le service de la table ou de la cuisine
Autres
69120081
En terre commune
69120083
En grès
69120085
En faïence ou en poterie fine
69120089
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6912
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691200
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69120085
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
1900-01-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 69120085
2015:
69120050
➜
2016:
69120085