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Code SH 69120081 - articles ménagers céramique terre commune
Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pots à épices (terre cuite)
- Pots à savon (lavabos)
- Bougeoirs (terre commune)
- Rince-doigts (service de table exclu)
- Vide-poches (pour commode)
- Cache-pots (sans ornementation)
- Pots à blaireau (barbier)
- Pots à savon (lavabos)
- Bougeoirs (terre commune)
- Rince-doigts (service de table exclu)
- Vide-poches (pour commode)
- Cache-pots (sans ornementation)
- Pots à blaireau (barbier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
691200
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
Articles pour le service de la table ou de la cuisine
Autres
69120081
En terre commune
69120083
En grès
69120085
En faïence ou en poterie fine
69120089
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6912
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691200
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69120081
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 69120081
2015:
69120010
➜
2016:
69120081