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Code SH 22083088 - whisky récipient grande contenance
Whisky, présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Whisky canadien (fût de 4 litres)
- Whisky irlandais (dame-jeanne de 3 litres)
- Blended whisky (carton de 5 litres)
- Whisky japonais (cubitainer de 3,5 litres)
- Whisky single malt de pays tiers (bouteille de 4,5 litres)
- Whisky de seigle (tonneau de 6 litres)
- Assemblage de whisky (bidon de 10 litres)
- Whisky irlandais (dame-jeanne de 3 litres)
- Blended whisky (carton de 5 litres)
- Whisky japonais (cubitainer de 3,5 litres)
- Whisky single malt de pays tiers (bouteille de 4,5 litres)
- Whisky de seigle (tonneau de 6 litres)
- Assemblage de whisky (bidon de 10 litres)
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220830
Whiskies
Whisky « bourbon », présenté en récipients d'une contenance
Whisky écossais (Scotch whisky)
Autres, présentés en récipients d'une contenance
22083082
N'excédant pas 2 l
22083088
Excédant 2 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220830
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22083088
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22083088
1994:
22083039
➜
1995:
22083088
1994:
22083059
➜
1995:
22083088
1994:
22083089
➜
1995:
22083088