Code nomenclature Chapitre 12 - Résultats de recherche (103)

1204
120400
Sous-titre
Graines de lin, même concassées
12040010 Graines de lin, destinées à l'ensemencement
12040090 Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

1205 Graines de navette ou de colza, même concassées
120510
Sous-titre
Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"
12051010 Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", destinées à l'ensemencement
12051090 Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
12059000 Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées
1206
120600
Sous-titre
Graines de tournesol, même concassées
12060010 Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement
12060091 Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
12060099 Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc)
1207 Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)
12071000 Noix et amandes de palmistes
12072100 Graines de coton, destinées à l’ensemencement
12072900 Graines de coton (à l'excl. des semences)
12073000 Graines de ricin
120740
Sous-titre
Graines de sésame, même concassées
12074010 Graines de sésame, destinées à l'ensemencement
12074090 Graines de sésame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
120750
Sous-titre
Graines de moutarde, même concassées
12075010 Graines de moutarde, destinées à l'ensemencement
12075090 Graines de moutarde, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
12076000 Graines de carthame [Carthamus tinctorius]
12077000 Graines de melon
120791
Sous-titre
Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées
12079110 Graines d'oeillette ou de pavot, destinées à l'ensemencement
12079190 Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
120799
Sous-titre
Graines et fruits oléagineux, n.d.a., même concassés (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
12079920 Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
12079991 Graines de chanvre, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
12079996 Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
1209 Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
12091000 Graines de betteraves à sucre, à ensemencer
12092100 Graines de luzerne, à ensemencer
120922
Sous-titre
Graines de trèfle 'Trifolium spp.', à ensemencer
12092210 Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer
12092280 Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.])
120923
Sous-titre
Graines de fétuque, à ensemencer
12092311 Graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.], à ensemencer
12092315 Graines de fétuque rouge [Festuca rubra L.], à ensemencer
12092380 Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou de fétuque rouge [Festuca rubra L.])
12092400 Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer
120925
Sous-titre
Graines de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.], à ensemencer
12092510 Graines de ray-grass d'Italie [Lolium multiflorum Lam.], à ensemencer
12092590 Graines de ray-grass anglais [Lolium perenne L.], à ensemencer
120929
Sous-titre
Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.] et de ray-grass [Lolium multiflorum Lam. et Lolium perrenne L.])
12092945 Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces [Poa palustris L.] et [Poa trivialis L.], dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostis], à ensemencer
12092950 Graines de lupin, à ensemencer
12092960 Graines de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], à ensemencer
12092980 Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, de vesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d'agrostide [Agrostides] ou de lupin)
12093000 Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer
120991
Sous-titre
Graines de légumes, à ensemencer
12099130 Graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" [Beta vulgaris var. conditiva], à ensemencer
12099180 Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de betteraves à salade ou [betteraves rouges] [Beta vulgaris var. conditiva])
120999
Sous-titre
Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
12099910 Graines forestières, à ensemencer
12099991 Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantes herbacées)
12099999 Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
1210 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
12101000 Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)
121020
Sous-titre
Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
12102010 Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
12102090 Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline)
1211 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
12112000 Racines de ginseng, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
12113000 Feuilles de coca, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
12114000 Paille de pavot, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
12115000 Ephédra, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
121190
Sous-titre
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot et d'éphédra)
12119030 Fèves de tonka, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
12119086 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou sechés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, d'éphédra ainsi que des fèves de tonka)
1212 Caroubes, algues, betteraves sucrières et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y.c. les racines non-torréfiées de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum', servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
12122100 Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine
12122900 Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine
121291
Sous-titre
Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre
12129120 Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées
12129180 Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées
12129200 Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
12129300 Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
12129400 Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
121299
Sous-titre
Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
12129941 Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non décortiquées, ni concassées, ni moulues
12129949 Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues
12129995 Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
1214 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets
12141000 Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
121490
Sous-titre
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne)
12149010 Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
12149090 Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'excl. des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne)
1201 Fèves de soja, même concassées
12011000 Fèves de soja, destinées à l’ensemencement
12019000 Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves de soja destinées à l'ensemencement)
1202 Arachides, non-grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
12023000 Arachide, à ensemencer
12024100 Arachides, en coques (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
12024200 Arachides, décortiquées, même concassées (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
1203
12030000 Coprah
1208 Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. de la farine de moutarde)
12081000 Farine de fèves de soja
12089000 Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja)
1213
12130000 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets