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Code SH 12101000 - Cônes, houblon, frais
Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1210
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121010
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12101000
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
European Union (EU)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1308/13
1900-01-28
All third countries (1008)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23