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Code SH 12102090 - Cônes, houblon, broyés
Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1210
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121020
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12102090
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
European Union (EU)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1308/13
1900-01-28
All third countries (1008)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23
1900-01-01
European Union (EU)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1308/13
1900-01-28
All third countries (1008)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 12102090
1991:
12102000
➜
1992:
12102090