Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.

-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours

Code SH 12092210 - Graines, trèfle, violet

Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 12

28 Restrictions commerciales et politique

Position 1209

9 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 120922

1 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 12092210

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 12092210

1992: 12092210

➜

1993: 12092200

Changements en faveur de 12092210

1993: 12092200

➜

1994: 12092210