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machines pour grains et légumes secs
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, et leurs parties (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, les essoreuses centrifuges et les filtres à air)
Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)
Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et sauf camions-bétonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues)
Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l'excl. de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, des camions-bétonnières, voitures de lutte contre l’incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton)
machines agricoles pour récolte et triage
Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437)
Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)
machines pour brasage, soudage, trempe
Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz
Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non électriques, n.d.a.
Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)
Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', congelés
Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70%], non découpés en morceaux, congelés
Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', congelés
Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', frais ou réfrigérés
Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', frais ou réfrigérés
Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63%], ou autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés
Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'dindes 80%')
Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', congelés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'poulets 70%')
Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%')
Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'poulets 83%' et des 'poulets 70%')
Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées
Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
Tissus imprégnés de polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge)
Machines et appareils pour l'apprêt et le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf pour apprêt et le finissage du feutre, sauf calandres et sauf presses polyvalentes)
Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles
Machines pour le revêtement des tissus et autres supports, en vue de la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf calandres et presses polyvalentes)
Machines pour l'apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)
sucres purs et sirops
Sucres, y.c. le lactose, le maltose, le glucose et le fructose - lévulose - chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression
Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression)
appareils laboratoire traitement température
Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation et séchoirs pour produits agricoles)
Séchoirs (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation, séchoirs pour produits agricoles, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et appareils ménagers)
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, n.d.a. (autres que les appareils domestiques et à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514)
machines textiles synthétiques filage étirage
Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles
Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal
Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant
Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
Outils interchangeables à fraiser des matières autres que le métal
Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux
Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, n.d.a. dans le chapitre 90
Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du véhicule
Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule)
Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.
Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux
beurre et pâtes laitières
Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que pâtes à tartiner laitières
sucreries sans cacao
Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc
Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc (à l'excl. des gommes à mâcher)
Pâtes et masses, y.c. le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg
Centres d'usinage pour le travail des métaux
Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux
Machines à poste fixe pour le travail des métaux
Machines à stations multiples pour le travail des métaux
Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique
Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux)
Machines pour le forgeage à matrice fermée
Machines pour le forgeage à matrice fermée, à commande numérique
Machines pour le forgeage à matrice fermée (sauf à commande numérique)
Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée)
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
carrosseries de véhicules 8701-8705
Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux
Carrosseries pour le montage de voitures de tourisme
Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier
machines à laver, séchage inclus
Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement par le haut
Parties de machines à laver le linge, n.d.a.
Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée)
Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, et leurs parties
Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a.
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques
Machines à brocher, pour le travail des métaux
Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux
Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux
Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
préparations pour soudage métaux
Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part)
Parties des machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées)
Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non automatiques
Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (sauf machines et appareils pour le brochage ou la reliure)
Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane)
Remorques pour le transport des marchandises, neuves (à l'excl. des remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité)
Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
landaus, poussettes, voitures enfants, parties
Landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants
Parties de landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants, n.d.a.
Verres de lunetterie en matières autres que le verre
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non correcteurs
Appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
Appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués de lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant et à l'excl. des chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil, et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
machines pour caoutchouc/plastiques
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières n.d.a. dans le chapitre 84
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a.
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
Électrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc
Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc
ardoises et tableaux, même encadrés
Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
véhicules automobiles >= 10 personnes
Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus
Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
parties et accessoires véhicules 8701-8705
Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 87081010)
Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Roues, leurs parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Boîtes de vitesse et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciers estampés)
Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour mouler ou couler le verre, et pour la fabrication additive)
Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre, et sauf machines pour la fabrication additive)
verre de sécurité trempé ou feuilleté
Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté (à feuilles contrecollées) (autre que le vitrage isolant à parois multiples et autre que le verre de lunetteries et d'horlogerie)
Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
Calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
Cylindres de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises
Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm)
Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil. et des wagons à déchargement automatique)
Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique
Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
parties électriques machines/appareils
Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
appareillage électrique > 1000 v
Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension > 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
pellicules photographiques rouleaux
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique
Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
appareillage électrique ≤ 1000 v
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension <= 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou le conditionnement des articles, en matières plastiques [à l’exclusion des articles spéciaux pour disques (wafers) à semi-conducteur, masques ou réticules]
mica et déchets
Mica, y.c. le mica clivé en lamelles irrégulières ['splittings']; déchets de mica
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs
Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes)
cadres et conteneurs pour transport multimodal
Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]
Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes)
Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.
plaques films photographiques sensibilisés
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
chaussures caoutchouc/plastique non spécifiques
Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours
Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston (sauf hors d'usage)
véhicules automobiles transport marchandises
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil.
sel et chlorure de sodium
Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] pour la fabrication d'autres produits
Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])
Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
Assemblages électroniques pour l'appareillage, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques des n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 85369020)
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires
Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a.