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Code SH 84642080 - machines à meuler polir pierre béton amiante-ciment
Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machines à meuler les bords de pierre (tables rotatives)
- Polisseuses automatiques pour plaques de marbre ou granit
- Machines à meuler et polir les dalles en béton
- Polisseuses à pont pour plans de travail en pierre
- Machines à meuler les bordures et profils en pierre reconstituée
- Polisseuses à bande pour tranches de pierre
- Machines à meuler et polir pour produits en amiante-ciment
- Polisseuses automatiques pour plaques de marbre ou granit
- Machines à meuler et polir les dalles en béton
- Polisseuses à pont pour plans de travail en pierre
- Machines à meuler les bordures et profils en pierre reconstituée
- Polisseuses à bande pour tranches de pierre
- Machines à meuler et polir pour produits en amiante-ciment
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8464
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846420
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84642080
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84642080
Changements en faveur de 84642080
1997:
84642080
➜
1998:
84642020
1997:
84642080
➜
1998:
84642095
Changements en faveur de 84642080
1994:
84642090
➜
1995:
84642080
2009:
84642020
➜
2010:
84642080
2009:
84642095
➜
2010:
84642080