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Code SH 84689000 - machines soudage brasage parties
Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non électriques, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Torches de coupage (remplacement)
- Becs de chalumeau (oxy-acétylénique)
- Lances de soudage (pièces détachées)
- Électrodes de soudure (non consommables)
- Porte-électrodes (mécaniques)
- Manomètres spéciaux (pour soudeuses)
- Brûleurs de trempe (pièces de rechange)
- Becs de chalumeau (oxy-acétylénique)
- Lances de soudage (pièces détachées)
- Électrodes de soudure (non consommables)
- Porte-électrodes (mécaniques)
- Manomètres spéciaux (pour soudeuses)
- Brûleurs de trempe (pièces de rechange)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8468
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846890
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84689000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12