Code SH 02075190 - oies fraîches réfrigérées entières

Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Oies grasses (Label Rouge, foie gras)
- Oies standards (sous vide, réfrigérées)
- Oies fermières (plein air, AOP)
- Oies « prêtes à cuire » (75% rendement)
- Oies de Noël (entières, réfrigérées)
- Oies biologiques (certifiées)
- Oies de Guéméné (IGP)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    D'oies 020751 Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 02075110 Présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % » 02075190 Présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 02
7 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020751
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02075190
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 2075190
2011: 2073259
➜
2012: 2075190