Code SH 02075190 - oies fraîches réfrigérées entières

Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Oies gavées (préparation foie gras)
- Oies blanches du Poitou (entières, éviscérées)
- Oies de Toulouse (type fermier)
- Oies grasses (découpe 75%)
- Oies issues délevage en plein air
- Oies standards (prêtes à cuire)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    D'oies 020751 Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 02075110 Présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées oies 82 % 02075190 Présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées oies 75 %, ou autrement présentées

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 02
7 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020751
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02075190
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 2075190
2011: 2073259
➜
2012: 2075190